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Acceptation des conditions

En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié par les conditions présentes. Si vous n’acceptez pas ces règles, veuillez cesser l’accès immédiatement. L’usage est réservé aux personnes de plus de 16 ans.

Définitions

Ces termes précisent les notions utilisées dans les présentes conditions.

Le « site » fait référence au site vexloreilora.com comprenant tous ses contenus et services proposés.

L’« utilisateur » désigne toute personne accédant, visitant ou utilisant le contenu du site, à titre personnel ou professionnel.

Le « contenu » inclut textes, images, logos, vidéos ou tout élément diffusé sur le site.

Les « services » désignent les fonctionnalités ou informations mises à disposition en ligne.

Usage du service

La navigation et l’utilisation se font dans le respect des lois canadiennes et des droits des tiers. Toute exploitation détournée est strictement interdite.

Admissibilité

L’accès au site est réservé aux personnes de 16 ans et plus. Aucun service ne vise un public mineur.

Un contrôle d’âge peut être appliqué selon les fonctionnalités utilisées.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à utiliser le site de façon licite et responsable.

Fournir des informations exactes lors de l’utilisation des formulaires.

Respecter la législation applicable et l’éthique d’usage numérique en vigueur.

S’abstenir de toute action visant à nuire au fonctionnement du site.

Ne pas usurper l’identité de tiers ou falsifier des données.

Utilisations interdites

Certaines pratiques sont expressément prohibées.

Diffuser des contenus illicites, offensants, discriminatoires ou trompeurs.

Utiliser toute méthode de collecte automatisée sans consentement préalable.

Tenter d’accéder sans autorisation à des systèmes internes ou à des données d’autres utilisateurs.

Perturber la sécurité ou la stabilité du site, intentionnellement ou non.

Exploiter le site à des fins commerciales non expressément autorisées.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. L’utilisation sans accord préalable écrit est interdite, sauf mention contraire.

Contenu utilisateur

Tout contenu déposé par un utilisateur doit respecter les lois et l’éthique édictées. Nous nous réservons le droit de retirer tout contenu non conforme.

Droits sur le contenu utilisateur

Tout utilisateur conserve la propriété de ses propres créations, mais accorde un droit d’utilisation non exclusif à Vexloreilora pour la publication sur le site.

Politique de confidentialité

La collecte et l’usage de vos données personnelles sont régis par notre politique de confidentialité. Consultez-la pour tout détail ou contact relatif à vos droits.

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Exclusions et limitations

Certaines limitations de responsabilité s’appliquent à l’utilisation des contenus et services proposés.

Avertissement

Les informations diffusées n’ont pas de valeur contractuelle. Elles peuvent être modifiées sans préavis.

Limitation de responsabilité

Vexloreilora décline toute responsabilité en cas d’inexactitude ou d’utilisation inappropriée du contenu. Usage à vos risques et sous votre responsabilité.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Vexloreilora contre tout recours ou dommage résultant de l’utilisation non conforme ou illicite du site.

Gestion des litiges et recours

Tout différent sera soumis au droit applicable et pourra être résolu par médiation.

Arbitrage

Un arbitrage amiable est privilégié dans la mesure du possible avant tout recours judiciaire.

En cas d’échec de médiation, seuls les tribunaux du Québec sont compétents.

Règlement des différends en ligne

Les consommateurs peuvent recourir, si nécessaire, à une plateforme de règlement en ligne pour leurs litiges.

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Divisibilité

Si une clause devient inapplicable, les autres dispositions restent valides.

Intégralité de l’accord

Le présent texte remplace tout accord antérieur relatif à l’utilisation du site.

Loi applicable au contrat

Les conditions sont régies par la législation du Québec et du Canada.

Résiliation

Nous pouvons mettre fin à l’accès du site sans préavis en cas de non-respect de ces règles ou en cas d’obligation légale.

Modifications

Les conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification majeure sera indiquée sur cette page.

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Pour toute question concernant ces conditions, contactez notre équipe via les moyens ci-dessous.

Adresse courriel: content@vexloreilora.com

Téléphone: +1 (365) 238-5826

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